Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Filtre A Evènement
Jean Pierre DAUTAIS

Numéro de dépôt :
3883587
Date de dépôt :
21/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/12/2021
Filtre A Evènement de Jean Pierre DAUTAIS

Présentation de la marque Filtre A Evènement

Déposée le 21 décembre 2011 par Jean Pierre DAUTAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Filtre A Evènement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-02 du 13 janvier 2012.

Le déposant est Jean Pierre DAUTAIS domicilié(e) 92 rue des Oncheres - 44115 - BASSE GOULAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre DAUTAIS domicilié(e) 92 rue des Oncheres - 44115 - BASSE GOULAINE - France.

La marque Filtre A Evènement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3883587.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Filtre A Evènement est expirée depuis le 21 décembre 2021.

Jean Pierre DAUTAIS a également déposé les autres marques suivantes : TechnologieS , Nautilo , Réacteur Sol Artificiel


Jean Pierre DAUTAIS - 92 rue des Oncheres - 44115 - BASSE GOULAINE - France


Jean Pierre DAUTAIS - 92 rue des Oncheres - 44115 - BASSE GOULAINE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).